En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet onyourwayfr.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

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1. Informations Éditeur

Propriétaire du site : Clara Lachieze-Rey, On Your Way, Auto-entreprise – Contact : onyourwayfr@gmail.com – Adresse : Les Gransasses 26450 Roynac.

Identification de l’entreprise : Clara Lachieze-Rey , On your way, Auto-entreprise au capital social de € – SIRET : 93430447800019 – RCS ou RM : – Adresse postale : Les Gransasses 26450 Roynac – 

Directeur de la publication : Clara Lachieze-Rey – Contact : onyourwayfr@gmail.com

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2. Hébergement du Site

Hébergeur : Hostinger 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre 08 92 97 70 93

Délégué à la protection des données : Clara Lachieze-Rey – onyourwayfr@gmail.com

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3. Propriété Intellectuelle

Clara Lachiezere-Rey, On Your Way, Auto-entreprise est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet (textes, images, graphismes, logo, etc.)

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Clara Lachieze-Rey, On Your Way, Auto-entreprise.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.​

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4. Limitation de Responsabilité

Clara Lachieze-Rey , On Your Way, Auto-entreprise ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site onyourwayfr.com

Clara Lachieze-Rey , On Your Way, Auto-entreprise décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur onyourwayfr.com

Clara Lachieze-Rey , On Your Way, Auto-entreprise s’engage à sécuriser au mieux le site onyourwayfr.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Clara Lachieze-Rey , On Your Way, Auto-entreprise se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Clara Lachieze-Rey , On Your Way, Auto-entreprise se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

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